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Bibliographie et documentation
Pour tout complément
d’informations :
Cercl’Air sur le site
de la campagne d’information sur l’ozone cf.
Les
offices cantonaux de protection de l’air.
Office
fédéral de l’environnement (OFEV)
L’ozone troposphérique: résultats des recherches
actuelles. Conséquences pour la lutte contre la pollution
de l’air. Cahier de l’environnement N° 277, OFEFP,
Berne 1996
Rapport 99.077 du
Conseil fédéral au Parlement sur les mesures d’hygiène
de l’air adoptées par la Confédération
et les cantons (FF 1999-4944, p. 6983-7007)
CFHA 2004, Rapport de la Commission fédérale pour l’hygiène de l’air « Smog estival »
ISPM 2004, Gesundheitliche Auswirkungen der Klimaänderung mit Relevanz für die Schweiz, Litteraturstudie im Auftrag der Bundesämter für Umwelt, Wald und Landschaft (BUWAL) und für Gesundheit (BAG); Institut für Sozial- und Präventivmedizin, UNI Basel, November 2004
Stratégie
de lutte contre la pollution de l’air, Bilan et actualisation,
Cahier de l’environnement N° 379, OFEFP, Berne, 2005.
Stratégie
Cercl’Air (Société suisse des responsables
cantonaux et communaux de l’hygiène de l’air),
«Smog
estival: mesures concertées en cas de pollution exceptionnellement
élevée», Berne, février 2004
Rapport de la Commission fédérale pour l’hygiène
de l’air «Smog estival» publié en juin
2004.
WHO 2004: Meta-analysis of time series studies of Particulate Matter
(PM) and Ozone (O3).
Report of a WHO Task Group, WHO
Regional Office for Europe, Bonn 2004
Protocole
CEE/ONU relatif à la réduction de l’acidification,
de l’eutrophisation et de l’ozone troposphérique
(signé à Göteborg en 1999 et entré en
vigueur le 17 mai 2005)
Directive européenne relative aux plafonds nationaux d’émissions
(NEC, directive 2001/81/CE; cf.
pour le texte de la directive et pour les
explications)
Directive 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du
12 février 2002 relative à l'ozone dans l'air
ambiant
Décision de la Commission 2004/279/CE du 19 mars 2004 concernant
des orientations de mise en oeuvre de la directive 2002/3/CE du
Parlement européen et du Conseil relative à l'ozone
dans l'air
ambiant cf.
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